Cote : 3 G 124

Intitulé : Documents concernant le chapitre cathédral de Saint-Bertrand-de-Comminges, le séminaire de Comminges et le prieuré de Bérat.

Date : 1673-1784

Présentation du contenu :

Arrêt du grand conseil pour le chapitre de Comminges maintenant Pierre de Charité de Ruthie, prêtre et docteur en théologie, en la possession et jouissance d’une chanoinie et prébende en l’église de Saint-Bertrand (1673, latin, sceau à protéger) et autre document le concernant.

Ordonnance pour l’ordination (1679, affiche).

Ordonnances de l’évêque de Comminges suite à la visite de l’église cathédrale (1664-1665).

Copie d’ordonnances publiées dans le synode tenu en l’église de Saint-Gaudens le 18 avril 1684.

Serment de fidélité au Saint-Siège prêté par Pierre [Lutie], archidiacre de Comminges (1685, latin).

Inquisition concernant certains habitants d’Aspet, notamment d’origine portugaise (1693, latin).

Copie du testament de Jean-François de Brisay de Denonville, évêque de Comminges (1710).

Statuts du chapitre cathédral de Saint-Bertrand avec lettres patentes confirmatives (1777).

Documents concernant le prieuré de Bérat et notamment copie du décret d’union du prieuré au séminaire de Saint-Gaudens en 1707 et arrêt de la Grand’Chambre du parlement de Paris maintenant les Jésuites du séminaire de Comminges en sa possession (1713).

Bail à ferme de la métairie de la Moulite, sise au Fousseret, consenti par le séminaire de Comminges à Louis Lécussan, négociant du Fousseret (1784)