Notice descriptive

Elections politiques. - Elections législatives des 9 et 16 juin 2002 : instructions, propagande, dossiers de la commission de contrôle des votes, procès-verbaux de résultats.

(2002)  

  • Contexte
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    16 avril 2009

  • Contenu
  • Tris et éliminations

    classé définitivement


  • Indexation
  • Sujets
    élection / élection législative
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable et non disponible au chrono


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    22/07/2009
  • Dernière mise à jour :
    05/11/2019 10:32:41
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Notices filles

haut de page