Commission administrative paritaire nationale des personnels ITRF, élections. Commission consultative. Personnel administratif, élections.

Commission administrative paritaire nationale des personnels ITRF (Ingénieur et personnel technique de recherche et de formation), élections : listes électorales, réglementation, bulletins de vote, listes des candidats, professions de foi. Commission consultative : procès-verbaux de dépouillement, réglementation, professions de foi, correspondance (2001-2008). Personnel administratif, élections : listes électorales, réglementation, bulletins de vote, listes des candidats, professions de foi, procès-verbaux de recensement des votes (2004-2007).