Notice descriptive
Commune de Caraman. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1681, 30 septembre-1718, 26 décembre (1681/1718)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caraman > Délibérations > 1681-1718
Cote : 1 NUM AC 4220
Intitulé : Commune de Caraman. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1681, 30 septembre-1718, 26 décembre
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / organe délibérant / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Caraman (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
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