Notice descriptive
Commune de Tournefeuille. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1812, 8 novembre-1837, 6 septembre
(1812/1837)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Tournefeuille > Délibérations > 1812-1837
Cote : 1 NUM AC 5650
Intitulé :
Commune de Tournefeuille. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1812, 8 novembre-1837, 6 septembre
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Tournefeuille (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
