Notice descriptive
Audience. (1936-1959)
Contexte : Justice de paix de Toulouse, cantons centre et de Balma, nord, sud et ouest, et tribunal de police > Justice de paix de Toulouse, tribunal de police > Attributions judiciaires. > Procédure.
Cote : 4 U 40 48 - 57
Intitulé : Audience.
Date : 1936-1959
Importance matérielle : Registres (1936-1951, 4 U 40/ 48 à 50), et feuilles volantes (1952-1959, 4 U 40/ 51 à 58).
Présentation du contenu :
Registre-plumitif, feuilles.
Classement :
1953-1954 (4 U 40/ 51-52) : minutes classées dans le sens inverse chronologique (classement d’origine).
Sujet : canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / police / police judiciaire
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : registre d'audience, registre d'audience
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Justice de paix de Toulouse, cantons centre et de Balma, nord, sud et ouest, et tribunal de policeLe formulaire de recherche :
