Notice descriptive
Commune de Calmont. 1 D 10 : registre de délibérations du conseil municipal, 1937, 21 mars-1966, 20 novembre
(1937/1966)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Calmont > Délibérations > 1937-1966
Cote : 1 NUM AC 5471
Intitulé :
Commune de Calmont. 1 D 10 : registre de délibérations du conseil municipal, 1937, 21 mars-1966, 20 novembre
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Calmont (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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