Notice descriptive
Salles-sur-Garonne. 1 D 10 Conseil municipal: délibérations. (1971/1983)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salles-sur-Garonne > Délibérations > 1971-1983
Cote : 2 E 5912
Intitulé : Salles-sur-Garonne. 1 D 10 Conseil municipal: délibérations.
Importance matérielle : Registre
Présentation du contenu :
De 1971 à 1977 extraits de délibérations collés; de 1978 à 1980 extraits de délibérations en vrac; en plus, extraits de délibérations de 1981 à 1983.
Modalités d'entrée :
Dépôt
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Salles-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
Iconographies
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L'inventaire :
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