Notice descriptive
Décharges sauvages : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie, rapports des services de l'État et d'associations, arrêtés de fermeture, coupures de presse.
(1973/2000)
Décharges sauvages : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie, rapports des services de l'État et d'associations, arrêtés de fermeture, coupures de presse.
Notices filles
Infractions à la législation sur les déchets, relations avec les services de l'État, les mairies et les entreprises ; plaintes ; fermetures (1981-1984). Décharges de Vieille-Toulouse et Portet-sur-Garonne (1973-1980) ; Vieille-Toulouse (1982-1985) ; Bruguières (1977-1986) ; Saubens (1983-1987) ; quartier de Ginestous à Toulouse (1985-1986).
(1973/1987)Décharges de Roques-sur-Garonne, gravière Fantini (1982-1987) ; Borde Blanche (1983-1984) ; Les Caminoles-carrière Malet (1984-1987). Programme de résorption des décharges brutes (1987-2000). Décharges sauvages sur les cours d'eau (1993-1994). Mises en demeure adressées aux communes (1994-1996).
(1982/2000)
