Notice descriptive
Commune de Labastide-Clermont. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1821, 29 avril-1838, 22 juillet.
(1821/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastide-Clermont > Délibérations > 1821-1838
Cote : 1 NUM AC 3476
Intitulé :
Commune de Labastide-Clermont. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1821, 29 avril-1838, 22 juillet.
Importance matérielle : Registre relié cartonné, non folioté
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Labastide-Clermont (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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