Inspecteurs des poids et mesures.

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La salle de lecture de Toulouse sera fermée les 18 et 19 septembre 2025.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

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Notice descriptive

Commerce
- Poids et mesures
  - Vérification de l'application du système métrique.

Inspecteurs des poids et mesures. (an IX-1813)

Contexte : Commerce > Poids et mesures > Vérification de l'application du système métrique.

Cote : 8 M 40

Intitulé : Inspecteurs des poids et mesures.

Date : an IX-1813

Présentation du contenu :

Fonctions et rémunérations des inspecteurs : arrêtés, circulaires, correspondance.

Rapports d’inspection.

Sujet : rémunération / personnel / commerce / économie / département / poids et mesures / action économique / fraude commerciale / infraction économique

Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)