Notice descriptive
Personnel communal. - Police, inspecteur, nomination (1807), commissaire, demande de renseignement quant au cumul du poste avec celui de préposé de l'octroi (1844-1845) ; préposés de l'octroi, nominations, révocations, suppression d'un poste (1838-1851) ; garde-champêtre, nomination (1865) ; secrétaire de mairie, nomination et traitement (1922) ; femme de service, renseignement concernant une nomination (1922). Échelle des traitements (1927). (1807-1927)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caraman
Cote : 2 O 106 8
Ancienne cote : 2 O 236 / 2 O 238 / O 102 / O 223 / O 1405
Intitulé : Personnel communal. - Police, inspecteur, nomination (1807), commissaire, demande de renseignement quant au cumul du poste avec celui de préposé de l'octroi (1844-1845) ; préposés de l'octroi, nominations, révocations, suppression d'un poste (1838-1851) ; garde-champêtre, nomination (1865) ; secrétaire de mairie, nomination et traitement (1922) ; femme de service, renseignement concernant une nomination (1922). Échelle des traitements (1927).
Date : 1807-1927
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : personnel
Lieu : Caraman (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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