Notice descriptive

Mise en place du Collège régional du patrimoine et des sites, désignation et renouvellement des membres (1985-1998). Création du Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de Midi-Pyrénées, désignation et renouvellement des membres (1994-2001). Documentation (1991-1993).

(1985/2001)

Contexte : 8042W > Environnement. > Relations institutionnelles.
Cote : 8042 W 28
Intitulé :

Mise en place du Collège régional du patrimoine et des sites, désignation et renouvellement des membres (1985-1998). Création du Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de Midi-Pyrénées, désignation et renouvellement des membres (1994-2001). Documentation (1991-1993).

Présentation du contenu :

"Mise en place du Collège régional du patrimoine et des sites (CRPS), désignation et renouvellement des membres : comptes rendus de réunion, ordre du jour, liste des participants, documents de travail, arrêtés portant création d'une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager, circulaires, documentation (1985-1998).

Création du Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de Midi-Pyrénées (CRSPN), désignation et renouvellement des membres : comptes rendus de réunion, ordre du jour, liste des participants, projet de règlement intérieur, documents de travail (1994-2001).

Documentation (1991-1993).



Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire / environnement / eau
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

8042W

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