Cote : 2 O 355 5

Ancienne cote : 2 O 880

Intitulé : Biens communaux.

Date : [1806]-1910

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus [1806].

Transaction immobilière, aliénation d’un communal sis au quartier du Collège pour en affecter le produit à la construction du presbytère (1841-1843).

Eau, fontaine, construction (1905), abreuvoir, construction (1908-1910).

Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

Plan géométrique d'un terrain communal appartenant à la commune de Mons. Pierre-Joseph-Denis Bellot, géomètre expert. 30 juin 1841. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,28 x 0,19 m. 2 exemplaires.

Sujet : biens communaux / fontaine / presbytère / transaction immobilière / équipement collectif / plan

Personne : Bellot, Pierre-Joseph-Denis (géomètre)

Lieu : Le Collège (Mons, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mons (Haute-Garonne, France)