Notice descriptive
Biens communaux.
([1806]-1910)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mons
Cote : 2 O 355 5
Intitulé :
Biens communaux.
Date : [1806]-1910
Présentation du contenu :
Etat des biens et revenus [1806].
Transaction immobilière, aliénation d’un communal sis au quartier du Collège pour en affecter le produit à la construction du presbytère (1841-1843).
Eau, fontaine, construction (1905), abreuvoir, construction (1908-1910)
Autres données descriptives :
La liasse comprend deux plans :
Plan géométrique d'un terrain communal appartenant à la commune de Mons. Pierre-Joseph-Denis Bellot, géomètre expert. 30 juin 1841. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,28 x 0,19 m. 2 exemplaires
Sujet : biens communaux / fontaine / presbytère / transaction immobilière / équipement collectif / plan
Personne : Bellot, Pierre-Joseph-Denis (géomètre)
Lieu : Le Collège (Mons, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mons (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
