Notice descriptive
Administration générale. - Contentieux, litige avec Noël Brun, entrepreneur des travaux de construction du presbytère (1858-1861) ; réclamations de Pierre Fauré, architecte, pour le paiement d'une somme qui lui serait due (1860-1861), de Moïse Bordes au sujet de désagréments causés par les lieux d'aisance de l'école (1900), de Théophile Saint-Jean, conseiller municipal, concernant des dépenses inscrites aux chapitres additionnels de l'exercice 1925 (1926). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école de garçons (1860-1866), d'école de filles (1880-1881) ; assurances contre l'incendie (1888), les accidents (1926). (1858-1926)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Figarol
Cote : 2 O 183 3
Intitulé : Administration générale. - Contentieux, litige avec Noël Brun, entrepreneur des travaux de construction du presbytère (1858-1861) ; réclamations de Pierre Fauré, architecte, pour le paiement d'une somme qui lui serait due (1860-1861), de Moïse Bordes au sujet de désagréments causés par les lieux d'aisance de l'école (1900), de Théophile Saint-Jean, conseiller municipal, concernant des dépenses inscrites aux chapitres additionnels de l'exercice 1925 (1926). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école de garçons (1860-1866), d'école de filles (1880-1881) ; assurances contre l'incendie (1888), les accidents (1926).
Date : 1858-1926
Présentation du contenu :
Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 183 3 (1).
Sujet : administration communale / contentieux administratif
Personne : Brun, Noël / Fauré, Pierre (architecte) / Bordes, Moïse / Saint-Jean, Théophile
Lieu : Figarol (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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