Notice descriptive
Commune de Saint-Pierre. Commune associée de Saint-Martin-des-Pierres. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 20 novembre-1848
(1838/1848)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Pierre > Délibérations > 1838-1848
Cote : 1 NUM AC 4354
Intitulé :
Commune de Saint-Pierre. Commune associée de Saint-Martin-des-Pierres. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 20 novembre-1848
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Saint-Pierre (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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