Cote : 2 O 404 4

Intitulé : Administration générale.

Date : 1832-1936

Présentation du contenu :

Contentieux, réclamations de M. de Mieulle, inspecteur adjoint des finances, au sujet de la gestion du maire (1832), Simon Bayle, ancien fermier de l'hôtellerie du lac d'Oô, en vue de la perception d'une indemnisation allouée (1849), de Jean-Simon Dubouch, fermier de l'hôtellerie du lac d'Oô, pour le remboursement de la construction d'une baraque et de fournitures (1872-1873), Simon Bayle, menuisier, pour le paiement de meubles de l'hôtellerie du lac (1874), d'Étienne Sanson, fermier du lac et de l'hôtellerie d'Oô, au sujet de l'installation, par le Club alpin français, d'un refuge près du lac d'Espingo en accord avec la commune (1924), de Victor Sartre, fermier des hôtelleries, concernant la taxe de pâturage (1935), de la Société anonyme « Le Matériel d'Incendie » en vue du paiement de fournitures (1935-1936) ; litiges avec la commune de Cazeaux-de-Larboust au sujet d'un droit de dépaissance au quartier de Juguet (1844), avec Joseph Sors concernant l'acquisition de l'école (1853-1856) ; usurpation d'un communal (1873).

Tourisme, acquisition d'une barque (1890).

Demande de relevé de fournitures (1935)

Sujet : administration générale / bateau de navigation intérieure / biens communaux / contentieux administratif / droits d'usage / hôtel de tourisme / refuge de montagne / tourisme de montagne / école

Personne : Mieulle, de / Bayle, Simon / Dubouch, Jean-Simon / Sanson, Étienne / Sartre, Victor / Sors, Joseph

Organisme : Club alpin français / S.A. Le Matériel d'Incendie

Lieu : Cazeaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France) / Espingo, Lac d' (Haute-Garonne, France) / Oô (Haute-Garonne, France) -- Hôtellerie du lac d'Oô / Oô, Lac d' (Haute-Garonne, France) / Juguet (Oô, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Perdiguère, Massif de (Espagne\France) / Luchonnais (Haute-Garonne, France ; région naturelle) / Luchonnais (Haute-Garonne, France ; région naturelle) / Oô (Haute-Garonne, France)