Notice descriptive
Registres de jugements. (1824-1827)
Contexte : Organisation de l'armée > Répression de la désertion et justice militaire. > Fonds des Conseils de guerre. > Division d'occupation de Catalogne.
Cote : 2 R 271 - 2 R 274
Intitulé : Registres de jugements.
Date : 1824-1827
Présentation du contenu :
Ces registres contiennent la transcription des procédures instruites et des jugements rendus par les conseils de guerre. Il n’a pas toujours été possible de tenir compte de la classification en désertion et délits divers, celle-ci n’étant pas toujours précisée sur les documents.
Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major / justice militaire
Notices filles
