Notice descriptive
Commune de Rieumes. 1 D 3 : registre des délibérations consulaires, 1775, 10 juin-1789, 5 novembre.
(1775/1784)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieumes > Délibérations > 1775-1784
Cote : 1 NUM AC 3481
Intitulé :
Commune de Rieumes. 1 D 3 : registre des délibérations consulaires, 1775, 10 juin-1789, 5 novembre.
Importance matérielle : Registre relié dos parchemin, 255 folios
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Rieumes (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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