Notice descriptive
Commune de Bélesta-en-Lauragais. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 20 thermidor-1837, 9 novembre
(1802/1837)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bélesta-en-Lauragais > Délibérations > 1802-1837
Cote : 1 NUM AC 5352
Intitulé :
Commune de Bélesta-en-Lauragais. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 20 thermidor-1837, 9 novembre
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Bélesta-en-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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