1792, an IV-an V, 1915, 1925, 1930, 1953

An II : un dossier de procédure (C/ Guilhemette Saint Gez (ou Sengès) Lussan ( ?), de Labarthe-Rivière, "Vol d'une nappe au préjudice de Bernard Dufour (ou Duffour)" (27-28 novembre 1792) (une pièce; plus inventaire des pièces de la procédure). [Procédure renvoyée pour compétence par le tribunal de district de Saint-Gaudens à la justice de paix du canton].

Les pièces de l’an IV et l’an V sont des accusés de réception d’inventaires et de pièces valant décharge dans des procédures correctionnelles remises par le greffe de la justice de paix de Saint-Gaudens au tribunal correctionnel de l’arrondissement de Saint-Gaudens. Il s’agit de doubles d’inventaires, les originaux, ainsi que les dossiers correspondants figurant dans la collection des tribunaux révolutionnaires en sous série L. [Procédures concernées : C/ Jean, Pierre et Jeanne Marie Longuefosse, de Lodes, sur dénonce de Jean Fourcade, agent de la commune (brumaire an IV). Pour Jean Fourment c/ Jacques Fourment, tous deux de Larcan (frimaire an IV). Pour la vve Laforgue, de Saint-Gaudens c/ les frères Durand, de Lodes et autres complices d’un Attroupement, injures verbales et voies de fait (frimaire an IV). Pour Lucie Longuefosse c/ [Jean] François Lafforgue, son époux, laboureur, et Bertrand Lafforgue, son beau fils, tous de Lalouret, Mauvais traitements, insultes, menaces, coups et blessures (thermidor an IV). C/ Jean Adoue, de Saint-Gaudens, Assassinat [= coups et blessures] commis sur les personnes de Guilhem [ou Guillaume] Adoue, et Jean Pierre Castex, tous deux bordiers de Saux (an V). Pour Jean Gouzil, laboureur, c/ Bernard Abadie dit Charrière, tous deux de Liéoux Coupe d’un cerisier appartenant au plaignant, menaces (an V). C/ Barthélemy et Bernard Castex, père et fils, d’Estancarbon, Vol de bois avec char dans la forêt communale de Montaut (an V)]