Notice descriptive
Commune de Saint-Orens-de-Gameville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1850, 11 mai-1861, 10 novembre (1850/1861)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Orens-de-Gameville > Délibérations > 1850-1861
Cote : 1 NUM AC 2148
Intitulé : Commune de Saint-Orens-de-Gameville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1850, 11 mai-1861, 10 novembre
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Saint-Orens-de-Gameville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
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