Notice descriptive

Contributions. Charges et revenus. (1836-1934)

Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Larroque > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 276 2
Ancienne cote : 2 O 690 / O 106 bis / O 1378 bis
Intitulé : Contributions. Charges et revenus.
Date : 1836-1934

Présentation du contenu :

Contributions : rôles d'affouage et pâturages (1836-1895) ; impositions extraordinaires (1884-1885).

Charges et revenus, charges, paiements de dettes (1837-1895), frais funéraires, demande de remboursement (1914) ; taxes et droits, droit de pesage, adjudication (1925), droit de place, établissement (1934).



Sujet : dette publique / droit de place / droits d'usage / dépense de fonctionnement / impôts locaux / poids et mesures / finances communales / fiscalité
Lieu : Larroque (Haute-Garonne, France)

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