Cote : 2 O 387 5

Ancienne cote : 2 O 951 / O 10 / O 109 bis

Intitulé : Biens communaux.

Date : an XII-1929

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, aliénations de deux communaux pour en affecter le produit à l'acquisition d'une horloge (an XI), de divers communaux usurpés notamment dans le village (1848-1858).

Etat des biens et revenus (an XIV).

Eau, fontaine, réparation (1849), établissement d'un nouveau chemin d'accès (1862-1867), réaménagement et adjonction d'un abreuvoir (1907-1908).

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme du communal de Gensane (1853-1929) ; vente d'arbres (1920).

Autres données descriptives :

La liasse comprend trois plans :

Plan de terrains communaux dont l'aliénation a été proposée par délibération du conseil municipal de la commune de Montoussin le 8 février 1850. Lacaze. 1er août 1850. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.

Commune de Montoussin, plan d'une partie du village. [1862]. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,37 m.

[Commune de Montoussin, communal de Gensane, plan des lieux]. Lacaze. 5 février 1853. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,35 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 387 5 (1) - 2 O 387 5 (2).

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / fontaine / horloge publique / nappe d'eau / transaction immobilière / équipement collectif / plan / village

Personne : Lacaze

Lieu : Gensane (Montoussin, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montoussin (Haute-Garonne, France) / Tillet (Montoussin, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)