Notice descriptive
Commune de Baziège. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1685-1693
(1685/1693)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Baziège > Délibérations > 1685-1693
Cote : 1 NUM AC 3050
Intitulé :
Commune de Baziège. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1685-1693
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Baziège (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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