5990 W

Notice descriptive

Enseignement primaire, secondaire, professionnel et technique, examens : procès-verbaux.

Importance matérielle : 5 m.l.

Cotes extrêmes : 5990 W 1 - 64

Producteur : Haute-Garonne. Inspection académique

Dates extrêmes : 1927-1959

Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
10 février 2000
Contenu
Présentation du contenu
Certificat d'aptitude professionnelle, examen d'entrée en sixième, certificat d'études primaires, brevets élémentaire et supérieur, brevet de capacité, brevet d'études du premier cycle, brevets techniques et professionnel : registres de procès-verbaux d'examens.
Tris et éliminations
classé définitivement
Indexation
Type de documents
procès verbal d'examen / Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisation
Modalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la description
Rédacteur
Date de création :
09/06/2017
Dernière mise à jour :
31/10/2019 11:04:05
Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.