Notice descriptive
Commune d'Azas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 10 ventôse-an VII, 8 fructidor (en plus : procès-verbaux de la préfecture de la Haute-Garonne de 1809 à 1838). Registre relié plein parchemin, non paginé
(1795/1799)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Délibérations > 1795-1799
Cote : 1 NUM AC 3387
Intitulé :
Commune d'Azas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 10 ventôse-an VII, 8 fructidor (en plus : procès-verbaux de la préfecture de la Haute-Garonne de 1809 à 1838). Registre relié plein parchemin, non paginé
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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