Notice descriptive
Lapeyrouse-Fossat. 1 D 6 Conseil municipal. Délibérations, 1835, 8 novembre-1850, 10 février. (Tête-bêche : commissions de gardes champêtres : 1836, 22 août-1844, 11 septembre)
(1835/1850)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lapeyrouse-Fossat > Délibérations > 1835-1850
Cote : 2 E 5260
Intitulé :
Lapeyrouse-Fossat. 1 D 6 Conseil municipal. Délibérations, 1835, 8 novembre-1850, 10 février. (Tête-bêche : commissions de gardes champêtres : 1836, 22 août-1844, 11 septembre)
Importance matérielle : Registre relié plein parchemin dos décollé, non paginé
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant / administration / administration générale / délibération / organe délibérant
Lieu : Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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