Notice descriptive
Saint-Michel. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1855, 13 mai-1868, 20 septembre. (1855/1868)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Michel > Délibérations > 1855-1868
Cote : 2 E 2471
Intitulé : Saint-Michel. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1855, 13 mai-1868, 20 septembre.
Importance matérielle : Registre broché, 98 folios à relier
Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Saint-Michel (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
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L'inventaire :
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