Programmation des crédits : situations des crédits de paiement, suivis de la programmation, listes de bénéficiares, récapitulatifs par secteurs d'activité, récapitulatifs par chapitres, récapitulatifs par départements, récapitulatifs généraux, dossiers de schémas d'action, graphiques, correspondance.

Fiches récapitulatives des opérations réalisées et subventionnées par établissements

Conventionnement, par bénéficiaires : conventions, avenants, certificats administratifs, correspondance.

Arrêtés de subvention

Bourses, par année scolaire : demandes de bourse, listes des candidats proposés pour attribution, procès-verbaux des commissions d'attribution, listes des bénéficiaires, arrêtés, circulaires, correspondance.

Emplois de développement culturel