Notice descriptive
Documents isolés, classés en ordre chronologique. (1508-XVIIIe siècle)
Quittance pour Blanche, veuve d'Yspanhie de La Motte, de Sainte-Christie (1508).
Vente d'une terre sise à Aignan (Gers) à plusieurs membres de la famille de Padernis (1529).
Quittance de la dot de Jeannette Descuba [?] (1533).
Quittance de la dot de Bertrande Lasserre, fille de Jeannou Lasserre, marchand de Boulogne et femme de Roger Charlas, avocat au parlement de Toulouse (1610).
Description (partielle) des festivités données par la reine Marie de Médicis en l'honneur du mariage de Louis XIII avec l'infante d'Espagne (1612, copie XIXe siècle).
Copie des testaments de Madeleine Capdeville, veuve de Bernard Fortassin, et de Jean Fortassin, curé de Sarremezan (1647,1705).
Sentence, prononcée par le sénéchal des Quatre-Vallées, de condamnation à mort de Pierre Sabatier, geôlier de la ville de Monléon, et de Dieusaide de Puycasquier, pour le meurtre de Jean Virabent, de Bazordan (1651).
Vente d'une terre sise à Montech (Tarn-et-Garonne) par Olympe de Noby, veuve de Pierre de Gisars sieur de Saint-Quéry, à Jean de Bouloc sieur de Pantaignac (1658).
Commandement aux habitants de Cazarilh de payer les sommes qu'ils devaient aux habitants de Saint-Aventin (1689).
Pièce de procédure concernant Jean Lartigue et Dominique Martin, habitants de Sarremezan (1691).
Accord passé devant notaire entre vignerons d'Huisseau (Loir-et-Cher ou Loiret ?) au sujet de la tutelle de mineurs de leur famille (1696).
Commandement à Philippe Metge, laboureur de Charlas, d'envoyer son fils au tirage au sort pour la milice (1721).
Procuration de Marie Mencin, femme de Charles Desbons, tailleur de Mont-de-Marsan, pour le règlement de son héritage (1739).
Interrogatoire concernant notamment le vol de chevaux à un habitant de Péguilhan (1743).
Pièce de procédure relative à des troubles ayant eu lieu au presbytère de Larroque (1751).
Assignation donnée à messire de Noé, chanoine de Sainte-Marie d'Auch, à la requête de François de Gardey, curé de Marciac (1752).
Pièces de procédure émises par Joseph Massol, juge royal de Boulogne, concernant majoritairement des habitants de cette ville (1753-1758).
Pièce de procédure relative à la vente et à la gestion de la métairie de Labourdique, non localisée (1755).
Certificats d'un consul et du curé de Larroque relatif à la mauvaise vie de Pey Saint-Lary (1756).
Délibération de la communauté de Mont-d'Astarac relative à l'élection des consuls (1760).
État des impositions de Dominique Casteres, de Monbardon (1769).
Extrait du cadastre de Blajan pour le sieur Pérès, de Nizan (1770).
Nomination, devant un notaire de Simorre, par Jean Bernard de Seignan chevalier de Sere, capitaine du bataillon de Saint-Sever, et Anne Catherine Mary, sa femme, de leur procureur pour les représenter dans les successions des père et grand-père de l'épouse (1770).
Requête à l'intendant d'Auch par Léonard Saint-Arroman, ancien syndic de la communauté de Rouède, emprisonné pour dette (1772).
Délibération de la communauté d'Ercé sur des méfaits commis par des brigands (1775).
Procédure relative à une dette entre les frères Betbèze, habitants de Guchan et d'Espagne, et Jean-Louis Salle, habitant d'Ancizan (1784).
Dispense de mariage pour Henri Saint-Pierre et Jeanne Catherine Ducuing, du diocèse de Comminges (1785).
Requête de Marc Antoine Bouin et Jean Sabathé, habitants de Monléon, concernant une saisie de bois (XVIIIe siècle).
Mémoire relatif au conflit opposant l'abbé [abbaye non identifiée, dépendant de la maîtrise des Eaux-et-forêts de Saint-Pons] et les habitants du lieu au sujet de la possession des bois (XVIIIe siècle)
