Notice descriptive
Dossiers thématiques d'inspection.
(1976/2006)
Dossiers thématiques d'inspection.
Notices filles
Sécurité sanitaire et anesthésique.
(1983/2006)Inspections par département : rapports, enquêtes, correspondance, pièces justificatives, note de synthèse, avis DDASS/DRASS, compte administratif, budget prévisionnel, lettre de mission, lettre du commanditaire.
(1986/2004)Contrôle des unités hospitalières.
(1976/2002)
