Notice descriptive
Correspondance, rapports. (1918-1919)
Contexte : Justice de paix du canton de Bagnères-de-Luchon > Attributions administratives. > Enregistrement et contrôle. > Déclarations. > Accidents du travail agricole, industriel ou domestique.
Cote : 4 U 4 203
Intitulé : Correspondance, rapports.
Date : 1918-1919
Notes :
À noter pour 1918 : une série de rapports de l’officier contrôleur des Mineurs en sursis de la 17è région, relatifs à des accidents mortels survenus aux travaux de la chute du lac d’Ôo (février-mars 1918).
Modalités d'entrée :
Date d'entrée : 19980603
Sujet : barrage hydraulique / travaux / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / accident du travail / enregistrement judiciaire
Lieu : Oô (Haute-Garonne, France) / Oô, Lac d' (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Justice de paix du canton de Bagnères-de-LuchonLe formulaire de recherche :
