Notice descriptive
1923 (1923)
Domaine de Saint-Orens : arrêtés, procès-verbal d’enquête, affiches, extraits de la matrice cadastrale, état estimatif, plans, cahier des charges, extraits de délibération.
L’affiche et les plans hors format ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 1 X 363 (1) à 1 X 363 (5).
Notices filles
- Enquête. 2 mai 1923. Toulouse : imp. toulousaine. (1923)
- [Extrait du plan cadastral]. Garaud, expert. 22 mai 1923. (1923)
- [Extrait du plan cadastral]. Garaud, expert. 22 mai 1923. (1923)
- [Extrait du plan cadastral]. [s.n]. 22 mai 1923. (1923)
- [Extrait du plan cadastral]. Garaud, expert. 22 mai 1923. (1923)
