Notice descriptive
Biens communaux. - États des biens et revenus (an II-an XIV). Exploitation des biens, communal de Lafage, mise à ferme (1841-1895). Eau, puits communal, réparation (1890). Transaction immobilière, aliénation du communal de Lafage (1905-1906). (an II-1906)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Drémil-Lafage
Cote : 2 O 163 6
Ancienne cote : 2 O 406
Intitulé : Biens communaux. - États des biens et revenus (an II-an XIV). Exploitation des biens, communal de Lafage, mise à ferme (1841-1895). Eau, puits communal, réparation (1890). Transaction immobilière, aliénation du communal de Lafage (1905-1906).
Date : an II-1906
Présentation du contenu :
La liasse comprend deux plans :
Commune de Drémil-Lafage, aliénation d'un terrain communal situé au hameau de Lafage au profit du sieur Roques Antoine, propriétaire riverain, extrait du plan cadastral, section C de Lafage. Léon Daugustron. 26 août 1905. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,21 m. 2 exemplaires.
Sujet : baux ruraux / biens communaux / puits / équipement collectif / plan
Personne : Roques, Antoine / Daugustron, Léon
Lieu : Lafage (Drémil-Lafage, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Drémil-Lafage (Haute-Garonne, France) / Montauriol (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Drémil-Lafage (Haute-Garonne, France)]
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
