Notice descriptive
Commune de Belberaud. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 20 germinal-1824, 29 mai (en tête : commentaire de l'arrêté préfectoral du 19 germinal an XIII prescrivant la tenue d'un registre spécial pour les délibérations)
(1804/1824)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Belberaud > Délibérations > an XIII-1824
Cote : 1 NUM AC 891
Intitulé :
Commune de Belberaud. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 20 germinal-1824, 29 mai (en tête : commentaire de l'arrêté préfectoral du 19 germinal an XIII prescrivant la tenue d'un registre spécial pour les délibérations)
Sujet : administration communale / / / administration communale / délibération / arrêté préfectoral
Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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