Notice descriptive
Commune de Boussan. 1 S 2 : procès-verbaux de reconnaissance des terrains communaux usurpés, 1834
(1834/1834)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussan > Autres documents
Cote : 1 NUM AC 3969
Intitulé :
Commune de Boussan. 1 S 2 : procès-verbaux de reconnaissance des terrains communaux usurpés, 1834
Sujet : biens communaux / fiscalité directe d'Ancien Régime
Lieu : Boussan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
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