Notice descriptive
Biens communaux.
([an II]-1929)
Biens communaux.
Bois communaux : enquête [an II-an XIV].
Mines et carrières, carrière de marbre de la Pène Saint-Martin, mises à ferme (1844-1929), résiliation de bail suite à l'inondation de 1875 (1878) ; carrière de dalles des Plaèdes, acquisition d'un terrain nécessaire à l'exploitation (1896), mise à ferme (1899-1900).
Eau, fontaines, construction (1888-1889).
Exploitation des biens, baux ruraux, modification d'un bail de location de communaux (1914)
La liasse comprend trois plans :
Croquis [figurant l'emplacement de la carrière de marbre de Lez]. Duboé, garde général des Eaux et Forêts. 21 novembre 1902. Ech. 1/5000. Papier. Dim. 0,31 x 0,20 m.
Croquis figurant l'emplacement de la carrière de dalles de Lez. Duboé, garde général stagiaire des Eaux et Forêts. 10 août 1899. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,20 m.
Commune de Lez, établissement des fontaines publiques. 1888. Ech. 1/2500. Calque. Dim. 0,36 x 0,14 m
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en L, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
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