Notice descriptive
Promotion de l’emploi. - Programme "Nouveaux emplois, nouveaux jeunes" : dossiers de candidature, comptes rendus de réunion, ordres de services, dossiers de demandes des employeurs (1998-2002). Fonds national de l'emploi (FNE), allocations spéciales de licenciement ; préretraites progressives : dossiers de demandes établis par les entreprises (2001-2002). Plan textile, mesure d'allègement des cotisations sociales dans les secteurs de l'habillement, du cuir et de la chaussure : statistiques, bilans, dossiers des entreprises bénéficiaires (1996-1998). Convention pour la promotion de l'emploi (CPE) : dossiers de demande, convention Etat/organisme, pièces justificatives. (2001-2002). Plan social de l'usine JOB, mise en place de l'allocation temporaire dégressive : procès-verbaux de réunions, notes, correspondance, dossiers des individuels des salariés (1996-2002).
(1996/2002)
Promotion de l’emploi. - Programme "Nouveaux emplois, nouveaux jeunes" : dossiers de candidature, comptes rendus de réunion, ordres de services, dossiers de demandes des employeurs (1998-2002). Fonds national de l'emploi (FNE), allocations spéciales de licenciement ; préretraites progressives : dossiers de demandes établis par les entreprises (2001-2002). Plan textile, mesure d'allègement des cotisations sociales dans les secteurs de l'habillement, du cuir et de la chaussure : statistiques, bilans, dossiers des entreprises bénéficiaires (1996-1998). Convention pour la promotion de l'emploi (CPE) : dossiers de demande, convention Etat/organisme, pièces justificatives. (2001-2002). Plan social de l'usine JOB, mise en place de l'allocation temporaire dégressive : procès-verbaux de réunions, notes, correspondance, dossiers des individuels des salariés (1996-2002).
Versement
classé définitivement
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
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