Notice descriptive
Commune de Mérenvielle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 12 mai-1846, 16 août (à la suite : arrêtés, 1888, 17 août-1897, 1er septembre) (1839/1846)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mérenvielle > Délibérations > 1839-1846
Cote : 1 NUM AC 4658
Intitulé : Commune de Mérenvielle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 12 mai-1846, 16 août (à la suite : arrêtés, 1888, 17 août-1897, 1er septembre)
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Mérenvielle (Haute-Garonne, France) / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
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L'inventaire :
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