Notice descriptive
Politique contractuelle régionale.- Documentation de travail : DAP (direction de l'architecture et du patrimoine), DATAR (délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Attractivité Régionale), DIV (délégation interministérielle à la ville, 1993). Contrat de plan Etat-Région et contrats particuliers : réunion du 20 juin 1986, quatrième commission, tome 1(1986). Convention avec les établissements culturels (1996). Convention de développement culturel avec les collectivités territoriales : documents de travail : correspondance, documentation, récapitulatif par région des conventions signées en 1991; "Convention de ville : mode d'emploi" : étude (1993); Départements (1986-1996); Villes (1990-1993). Charte culturelle (1994).
(1986/1996)
Politique contractuelle régionale.- Documentation de travail : DAP (direction de l'architecture et du patrimoine), DATAR (délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Attractivité Régionale), DIV (délégation interministérielle à la ville, 1993). Contrat de plan Etat-Région et contrats particuliers : réunion du 20 juin 1986, quatrième commission, tome 1(1986). Convention avec les établissements culturels (1996). Convention de développement culturel avec les collectivités territoriales : documents de travail : correspondance, documentation, récapitulatif par région des conventions signées en 1991; "Convention de ville : mode d'emploi" : étude (1993); Départements (1986-1996); Villes (1990-1993). Charte culturelle (1994).
