Notice descriptive
[Commune d'Ore, litige concernant l'acquisition d'un terrain, plan des lieux]. Jean Fourcadet, expert géomètre. 5 février 1867. Éch. 1/500. (1867)
Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Ore > Administration générale.
Cote : 2 O 405 3 (1)
Intitulé : [Commune d'Ore, litige concernant l'acquisition d'un terrain, plan des lieux]. Jean Fourcadet, expert géomètre. 5 février 1867. Éch. 1/500.
Date : 1867
Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,47 x 0,36 m.
Auteur : Fourcadet, Jean (expert géomètre)
Sujet : plan / administration générale / biens communaux / compagnie d'assurances / contentieux administratif / incendie / plan
Personne : Fourcadet, Jean (expert géomètre) / Darbon / Bilhard (architecte) / Gaillard
Lieu : Ore (Haute-Garonne, France)
Iconographies
![1 vue [Commune d'Ore, litige concernant l'acquisition d'un terrain, plan des lieux]. Jean Fourcadet, expert géomètre. 5 février 1867. Éch. 1/500.](https://archives.haute-garonne.fr/cgi-bin/iipsrv.fcgi?FIF=%2Fhome%2Fhttpd%2Fad31%2Fdiffusion%2Fprod%2Fapp%2Fwebroot%2Fdata%2Ffiles%2Fad31.diffusion%2Fimages%2Falto%2FGed11%2FThot%2FFI%2F2020%2F2_O_18%2FFRAD031_00002_O_405_000003_00001%2FFRAD031_00002_O_405_000003_00001_0001.jpg&HEI=240&QLT=80&CVT=JPG&SIZE=216634&MTIME=1719466852)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de N à R, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
