Notice descriptive
Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1602, 3 mai-1632, 12 novembre (1602/1632)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gaillac-Toulza > Délibérations > 1602-1624
Cote : 1 NUM AC 3404
Intitulé : Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1602, 3 mai-1632, 12 novembre
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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