Notice descriptive
Conseil d'administration, dossiers de conduite et de comptes rendus de réunions.
(1992-2004)
Conseil d'administration, dossiers de conduite et de comptes rendus de réunions.
Procès-verbaux et comptes rendus de réunions, arrêtés, éditions du projet de budget, programmes, supports techniques de présentation.
Notices filles
1992-2000
(1992-2000)1996, septembre-décembre.
(1996)1997-1999
(1997-1999)Conseil d'administration, réunions et documents de travail. Etablissement du budget : compte (2001), budget (2001-2002), budget primitif (2002), études de faisabilité pour la construction de locaux, projet de règlement intérieur, listes des demandes de subventions, procès-verbaux de réunion (2000-2002). Modification du règlement des examens : arrêtés, procès-verbaux de réunion (2000).
(2000-2004)
