Cote : 2 O 306 6

Ancienne cote : 2 O 782 / O 10 / O 107

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1865-1926

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés sis au quartier de la Poudaque (1865-1866), au quartier de Roques (1869-1871) ; acquisition de terrains aux quartiers de Courrège et Bernatas dans la commune de Génos (1869-1871) ; échange de terrain dans le village (1924).

Eau, fontaine, réparation (1867-1868).

Exploitation des biens, baux ruraux, demande de mise à ferme des communaux de la Serre, du Bouch et Lacaou (1908).

Bois de Courrège, vente d'une coupe de bois et transformation en pâturage (1925-1926).

Autres données descriptives :

La liasse comprend trois plans :

Plan du terrain en nature de bois sis à Lourde, quartier de Roques. Jean Fourcadet, expert géomètre. 10 mai 1870. Ech. 1/500. Papier. Dim. 0,36 x 0,47 m.

Plan de la parcelle en bois et pelouse située sur la commune de Génos au quartier de Courrège et Bernatas dont la commune de Lourde se propose d'acheter pour faciliter le parcours du troupeau communal. Jean Fourcadet, expert géomètre. 10 mai 1870. Ech. 1/500. Papier. Dim. 0,36 x 0,47 m.

[Commune de Lourde, échange de terrain dans le village], plan des lieux. Alexandre Larrieu. 31 août 1924. Ech. 1/200. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,22 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 306 6 (1) - 2 O 306 6 (2).

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / pâturage / transaction immobilière / équipement collectif / plan

Personne : Fourcadet, Jean (géomètre) / Larrieu, Alexandre

Lieu : Génos (Haute-Garonne, France) / La Poudaque (Lourde, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Roques (Lourde, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bernatas (Génos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Serre (Lourde, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Bouch (Lourde, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lacaou (Lourde, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Courrège (Génos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Courrège, Bois de (Haute-Garonne, France) / Lourde (Haute-Garonne, France)