Notice descriptive
Fonctionnement de la société de secours des origines jusqu'en 2007 où elle devient une antenne de la Caisse régionale de sécurité sociale des mines du Sud-Ouest (CARMI) pour le département de Haute-Garonne.
(1938/2007) 
| Fonctionnement de la société de secours des origines jusqu'en 2007 où elle devient une antenne de la Caisse régionale de sécurité sociale des mines du Sud-Ouest (CARMI) pour le département de Haute-Garonne. | Importance matérielle : 33,2 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6585 W 1 - 299 | Producteur : Société de secours minière (Saint-Gaudens, Haute-Garonne) |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
19 juin 2008
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
15/10/2008Dernière mise à jour :
05/11/2019 11:28:24Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Constitution de la Société de secours minière (1946 - 2005).
(1946/2005)Administration générale et organisation (1947 - 2007).
(1947/2007)Élections ( 1975 - 1999).
(1975/1999)Dossiers du Président du Conseil d'administration (1950 - 2005).
(1950/2005)Direction générale (1947 - 2007).
(1947/2007)Patrimoine (1938 - 1994).
(1938/1994)Informatisation, équipement (1984 - 2005).
(1984/2005)Finances, documents budgétaires (1980 - 2006).
(1980/2006)Ressources humaines, gestion du personnel (1958 - 2007).
(1958/2007)Formation permanente, formation professionnelle ; Centre régional de formation (CRF) (1991 - 2007).
(1991/2007)Administrateurs, indemnités remboursées aux entreprises (1951 - 2003).
(1951/2003)Notes aux affiliés (1959 - 2003).
(1959/2003)Recouvrement des cotisations (1947 - 2006).
(1947/2006)Action sanitaire et sociale, prestations (1960 - 2006).
(1960/2006)
