Notice descriptive
Commune de Mascarville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1896, 9 février-1900, 30 septembre
(1896/1900)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mascarville > Délibérations > 1896-1900
Cote : 1 NUM AC 1833
Intitulé :
Commune de Mascarville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1896, 9 février-1900, 30 septembre
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes M à PLe formulaire de recherche :
