Notice descriptive

Longages. - Plan d'occupation des sols, élaboration, publication (1991), approbation (1991), dossier administratif (1984-1992) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1997-1999) ; révision, application par anticipation (1999-2001). (1991/2000)

Contexte : 7035 W
Cote : 7035 W 156
Intitulé : Longages. - Plan d'occupation des sols, élaboration, publication (1991), approbation (1991), dossier administratif (1984-1992) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1997-1999) ; révision, application par anticipation (1999-2001).
Sujet : aménagement foncier / urbanisme
Lieu : Longages (Haute-Garonne, France)

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L'inventaire :

7035 W

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