Notice descriptive
Commune de Saint-Marcel-Paulel. 1 G 5 : "Brevet des chargements" (muancier) de 1768-[1817]
(1768/1817)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Marcel-Paulel > Compoix et cadastres
Cote : 1 NUM AC 5647
Intitulé :
Commune de Saint-Marcel-Paulel. 1 G 5 : "Brevet des chargements" (muancier) de 1768-[1817]
Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / état de section
Lieu : Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
