Notice descriptive
Protocole. - Participation du Président à des événements institutionnels, dossier de préparation : discours, correspondance, cartons d'invitation, listes d'invités, notes, coupures presse, brochures, documentation. (2009) 
Contexte : Cabinet du Président
Cote : 7960 W 1 - 217
Intitulé : Protocole. - Participation du Président à des événements institutionnels, dossier de préparation : discours, correspondance, cartons d'invitation, listes d'invités, notes, coupures presse, brochures, documentation.
Date : 2009
Importance matérielle : 1,45 m.l.
Présentation du contenu :
Voir introdction en pièce jointe.
Historique de la conservation :
Le versement 7960 W a été préparé en mars 2015 à la fin du mandat du Président du Conseil général de la Haute-Garonne, Pierre Izard et à la veille de la transformation du Conseil général en Conseil départementale (2 avril 2015). Il a été effectivement pris en charge en mai.
Le versement orignal était composé des dossiers des années de 2005 à 2010. Après traitement, le versement a été scindé en plusieurs ensembles chronologiques
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 3 mai 2015
Tris et éliminations :
Classé
Modalités d'accès :
Bordereau de versement communicable et disponible au chrono. Consultable selon la législation en vigueur
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Autres instruments de recherche : FRAD031_7960W
Sujet : conseil général
Iconographies
